Marque enregistrée - Marque en non vigueur

gestes réflexes qui sauvent
ORTOLLAND Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3299269
Date de dépôt :
23/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2014
gestes réflexes qui sauvent de ORTOLLAND Jean-Jacques

Présentation de la marque gestes réflexes qui sauvent

Déposée le 23 juin 2004 par ORTOLLAND Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « gestes réflexes qui sauvent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 6 octobre 2024.

Le déposant est ORTOLLAND Jean-Jacques domicilié(e) 14, avenue Jacques Jézéquel,92170 VANVES - 92170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTOLLAND Jean-Jacques domicilié(e) 14, avenue Jacques Jézéquel,92170 VANVES - 92170 - France.

La marque gestes réflexes qui sauvent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque gestes réflexes qui sauvent est expirée depuis le 23 juin 2014.

ORTOLLAND Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : GESTES QUI SAUVENT


ORTOLLAND Jean-Jacques - 14, avenue Jacques Jézéquel,92170 VANVES - 92170 - France


ORTOLLAND Jean-Jacques - 14, avenue Jacques Jézéquel,92170 VANVES - 92170 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Republication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

– Produits de l'imprimerie – Vêtements, chaussures, chapellerie – Information en matière de divertissement ou d'éducation – Publication de livres – Productions de films sur supports d'enregistrement magnétiques ou numériques – Publication électronique de livres ou de périodiques – Divertissement en ligne – Divertissement télévisés – Montage de programmes de télévision.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.